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Mentions Légales et CGU

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.sarahdelamorandiere.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi. 

Susceptibles d’évoluer, veuillez consulter régulièrement les mentions légales de notre site ainsi que les les CGU. 

 

Le Directeur de publication du site est Sarah JULLIOT DE LA MORANDIERE 

 

Sarah JULLIOT DE LA MORANDIERE est membre de la FCV (fédération de coaching-de-vie)

 

La Société Le Paon Fabuleux possède un contrat d’assurance Responsabilité Civile Professionnelle, Responsabilité Civile Exploitation et Protection Juridique auprès de la MAIF, contrat N° 8002412D est souscrit auprès de la MAIF, société d’assurance mutuelle, CS 90000 – 79038 Niort cedex 9.

CGV

Propriété intellectuelle 

Tous les élément constitutifs et accessibles sur le site https://www.sarahdelamorandiere.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons logiciels, vidéos,…) restent la propriété exclusive de  Madame Sarah JULLIOT DE LA MORANDIERE, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de leur auteur.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un de ses éléments est considérée comme représentant une contrefaçon et passible de poursuites. 

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. 

Responsabilité

En faisant appel aux services proposés par Sarah JULLIOT DE LA MORANDIERE sur son site, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté les points suivants : 

  • Aucun résultat déterminé et/ou significatif ne peut être garanti ; Sarah JULLIOT DE LA MORANDIERE ne peut s’engager que sur une obligation de moyen. Sarah JULLIOT DE LA MORANDIERE s’engage à vous accompagner au mieux et vous demande d’être acteur de votre mieux-être. 

  • Sarah JULLIOT DE LA MORANDIERE ne peut en aucune manière être tenue responsable : - pour toute décision de votre part quel que soit le domaine (personnel ou professionnel) suite à une séance. Il vous est rappelé que tout traitement et suivi médical ne doit jamais être arrêté sans avis médical. Sarah JULLIOT DE LA MORANDIERE ne fait pas de diagnostic médical ni de prescription médicamenteuse. 

Les séances s’effectuant par Zoom, Teams ou Googl meet, il en va de la responsabilité du consultant de veiller à avoir une bonne connexion internet, un équipement informatique de qualité. 

L’Entreprise Individuelle Le Paon Fabuleux bénéficie pour le moment du régime de TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts – RFB –Franchise en base numéro (ROF) : TVA2 Ces mentions apparaîtront sur les factures transmises par mail. 

Sarah JULLIOT DE LA MORANDIERE, en fonction de l’évolution de son Entreprise Individuelle, se réserve le droit de changer sa tarification. Ce changement se fera en dehors de toute commande prise. 

En cas d’annulation, merci de prévenir 48h avant. La séance sera reportée en fonction de vos disponibilités et de celles de l’agenda de réservations de Sarah JULLIOT DE LA MORANDIERE. 

En cas d’annulation définitive de votre part (48h avant le rendez-vous maximum), un remboursement par virement vous sera effectué. Moins de 48h avant le rendez-vous, la séance ne sera pas remboursée ni reportée. 

Les prestations proposées par Sarah JULLIOT DE LA MORANDIERE ne sont pas remboursées par la sécurité sociale. Ce ne sont pas des actes médicaux, ni un suivi médical.

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